REGLEMENT AUTO-ECOLE

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.

Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité

• prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation.

Article 2 : Consignes de sécurité

• consignes d’incendie,
• interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues,
• interdiction de fumer…

Article 3 : Accès aux locaux

• horaires de l’établissement,
• accès libre à la salle de code, au simulateur…

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Entraînement au code

• modalités d’accès à la salle (horaires…), d’utilisation du DVD, de la box et du boîtier de réponse,
• modalités d’utilisation, à distance, du logiciel d’entraînement au code…

Cours théoriques

• liste des thématiques abordées : alcool et stupéfiants, vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité…
• modalités de mise en oeuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel.

Cours pratiques

• évaluation de départ,
• livret d’apprentissage,
• modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite,
• déroulement d’une leçon de conduite,
• retard…

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

• Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et longs interdits).
• Pour les formations deux roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles.

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

• Usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l’activité de formation,
• conservation en bon état du matériel, anomalie détectée…

Article 7 : Assiduité des stagiaires

• respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite,
• gestion des absences, retards…

Article 8 : Comportement des stagiaires

• comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir-vivre, de savoir-être en collectivité et le bon déroulement des formations,
• respect du personnel enseignant et des autres élèves…

Article 9 : Sanctions disciplinaires

• Echelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive…